REGLEMENT INTERIEUR – 
COURS DE THEATRE DE L’AVENUE DU SPECTACLE

1- MODALITE D’INSCRIPTIONS ESSAI

1.1 – INSCRIPTIONS

Les inscriptions se font toute l’année en fonction des places disponibles.
L’âge minimum requis est de 18 ans. Pour les mineurs, une autorisation parentale sera exigée.
L’inscription définitive sera validée après réception du bulletin d’inscription définitive signé et accompagné du règlement correspondant.

1.2 – INDIVISIBILITE

-Chaque inscription validée est due.
-L’inscription se fait de façon ferme et définitive et ce, pour toute la durée de l’engagement. 
-Aucun remboursement des cours ne peut être fait à l’élève en cas d’absence, désistement, abandon, démission ou quelconque autre raison l’ayant amené à ne plus suivre les cours.

2 – PAIEMENT

2.1 – MODE DE PAIEMENT
Le paiement se fait  soit par chèque, soit via un paiement en ligne.

 2.2 – FACILITES DE PAIEMENT

Pour les élèves souhaitant bénéficier de facilités de paiements, la totalité des chèques doit être remise dès l’inscription.

Les chèques seront encaissés aux dates indiquées par AVENUE DU SPECTACLE.

3 – ENGAGEMENT DE L’ELEVE

3-1 -L’élève s’engage à respecter le présent règlement intérieur ainsi que le règlement intérieur des salles de répétitions accueillant les cours. La direction se réserve le droit d’exclure définitivement tout élève dont le comportement serait inapproprié vis-à-vis de son professeur et/ou d’un membre de la Direction et/ou d’un autre élève et/ou nuirait manifestement à la progression de son groupe.

3-2 -L’élève s’engage à être assidu au cours. Toute absence doit être préalablement annoncée au professeur.

3-3 -L’élève s’engage à souscrire à une assurance responsabilité civile couvrant son activité tant lors du suivi des cours que lors des divers manifestations de l’école (exemple : spectacle de fin d’année…).

3-4 -L’élève peut être amené à être filmé ou pris en photo dans le cadre de ses activités au sein de l’école.
Ceux qui souhaiteraient ne pas apparaître sur ces films et photos doivent en informer la direction. Chaque adhérent autorise tacitement et expressément l’association “Avenue du spectacle” à photographier,  filmer  et diffuser des extraits photo ou vidéo de ses ateliers ainsi que des spectacles de fin d’année, dans le respect de l’intégrité et de la vie privée,  et dont l’objet est le suivant :  Communication et promotion des activités théâtrales de l’association sur quelque support que soit, et sans limite de durée. (Site web, journal,  Internet…) Il autorise tacitement et expressément l’association “Avenue du spectacle” à faire usage des photographies et vidéos qu’elle pourra faire de lui durant son apprentissage (répétitions ou représentations publiques) pour les utilisations sus-nommées.  L’élève confirme que son autorisation est donnée en connaissance de cause sans contrepartie financière. Il manifeste ainsi son intérêt et son soutien au travail de l’école. Il ne pourra prétendre à aucune rémunération du fait des utilisations des images réalisées.

4 – CONDITIONS PARTICULIERES POUR LES COURS ADULTES AMATEURS

4.1 – PRE-INSCRIPTIONS

Les pré-inscriptions garantissent à tout élève pré-inscrit :
– une place pour le premier cours d’essai
– la priorité pour une inscription à l’année
La pré-inscription du futur élève est validée dés réception du chèque de réservation donnant droit de participer au cours d’essai gratuit et sans engagement.
En cas d’inscription définitive, le chèque de caution sera déduit du montant total de la scolarité.

4.2 COURS D’ESSAI

Avant toute inscription, il est possible à tout futur élève de participer à un cours d’essai, sans aucun engagement, après avoir rempli les formalités de pré-inscription.
Le cours d’essai ne saurait, en aucun cas, engager le futur élève à s’inscrire pour l’année.

4.3 – TARIFS

Chaque année commencée est due dans son intégralité.

Le tarif pour l’année ATELIER POUR TOUS est de :
– 710 euros ( Sept cent quarante euros ) + 40 euros de frais d’inscription ,  pour 1 séance hebdomadaire .
Les frais d’inscription d’un montant de 40 euros sont dûs même en cas d’annulation.

Le tarif pour l’année ATELIER “Niveau avancé” est de :
– 850 euros ( Huit cent quatre vingt euros ) + 40 euros de frais d’inscription ,  pour 1 séance hebdomadaire .
Les frais d’inscription d’un montant de 40 euros sont dûs même en cas d’annulation.

CLASSE « Atelier Pour Tous » :
750 euros pour l’année scolaire  
Possibilité de régler en plusieurs  fois

CLASSE Atelier Niveau « Avancé » :
890  euros de frais d’inscription.
Possibilité de régler en plusieurs  fois.

4.4 – DUREE
Suite à son cours d’essai, l’élève s’engage pour l’année scolaire.

4.5 ENGAGEMENT
En tant qu’élève de l’école, l’élève s’engage à : 
• ne pas fumer dans l’enceinte de l’école.
• ne pas manger dans les salles de cours.
• respecter les règles de chacune des salles de répétitions (rangement, objets et accessoires des salles…)
• prendre soin des accessoires, décors mis à disposition pour le bien des répétitions et de l’enseignement. 

4.6- ABANDON
L’élève s’engage à être assidu au cours, l’assiduité étant indispensable au progrès de chaque Stagiaire et au bon déroulement des cours. Toute absence doit être préalablement annoncée au professeur.
Un total de 6 absences est toléré par année, au-delà, le professeur et la Direction d’AVENUE DU SPECTACLE se réservent le droit d’exclure l’élève du cours.
Aucun remboursement des cours ne peut être fait à l’élève en cas d’absence, désistement, abandon, démission ou quelconque autre raison l’ayant amené à ne plus suivre les cours.
L’inscription d’un élève n’entraîne pas obligatoirement sa participation aux spectacles publics.

4.7 -RESPECTS DES LIEUX
Lors des spectacles de fin d’année, l’élève s’engage à respecter le lieu qui accueille les représentations publiques et à laisser les loges dans l’état dans lequel il les a trouvées. Toute affaire oubliée, volée ou perdue au théâtre ne relève pas de la responsabilité du lieu, ni de l’école mais de la seule responsabilité de l’élève.

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CGV – COURS AVENUE DU SPECTACLE,

COURS DE THÉÂTRE POUR ADULTES AMATEURS

1. – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
– AVENUE DU SPECTACLE, association Loi 1901, désignée le « Cours Avenue du spectacle » ou « la Direction »,

et

– Toute personne ayant commandé une prestation fournie par le Cours Avenue du spectacle, ci-après désignée « l’Elève » via le site internet http://atelier-theatre.fr

2. – OBJET

Les stipulations des présentes conditions générales de vente expriment l’intégralité de l’accord conclu entre le Cours Avenue du spectacle et l ‘Elève . Elles prévalent sur tout document contradictoire et/ou antérieur à sa signature.
L’élève déclare avoir pris connaissance et accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente avant le paiement de sa commande. Le client renonce à se prévaloir de tout document contradictoire.

3. – MODALITE D’INSCRIPTION & COURS D’ESSAI

Les inscriptions sont proposées toute l’année dans la limite des places disponibles.
L’âge minimum requis est de 18 ans.
Le Cours Avenue du spectacle se réserve le droit de procéder à l’annulation du Stage ou du Cours pour effectif insuffisant. Les Elèves concernés seront informés avant le début du Stage ou du Cours.

3.1 Cours de théâtre

L’inscription à un cours d’essai sera validée :
paiement en ligne : dès la validation du formulaire d’inscription et du paiement des frais d’inscription.
Il est possible à tout futur élève de suivre un cours d’essai à tout moment de l’année en fonction des places disponibles.
Si l’Elève a choisi l’option “paiement en ligne”, l’Elève pourra se faire rembourser de l’intégralité des frais d’inscription engagé lors de l’inscription au cours d’essai :
S’il annule sa participation au cours d’essai au moins 72 heures avant le début de ce cours d’essai
s’il décide de ne pas s’inscrire au Cours Avenue du spectacle à l’issue du cours d’essai et qu’il prévient la Direction de son souhait au moins 24 (vingt-quatre) heures après le cours d’essai.
Ce cours d’essai ne saurait en aucun cas engager le futur élève à s’inscrire.
L’inscription de l’Elève dans l’école est validée à l’issue du cours d’essai si l’Elève souhaite s’inscrire pour l’année.
Pour cela, il doit l’indiquer verbalement au professeur (ou à un membre de la Direction) ou par mail à la Direction à : duspectacle@gmail.com. Toute présence à un second cours valide définitivement son inscription.

3.2 Stage de théâtre

L’inscription à un Stage sera validée :
Paiement en ligne : dès la validation du formulaire d’inscription et du paiement du stage.
Paiement par chèque : dès réception, par la Direction, de la fiche d’inscription accompagnée du règlement correspondant.

4. – TARIFS

4.1 Cours de théâtre

Les frais d’inscription et de dossier sont de 40€ (Quarante euros).
Ils sont dus au titre de l’année de cours suivi, peu importe le moment de l’inscription.
La grille tarifaire pour les ateliers est la suivante :
Cours ATELIER POUR TOUS : Le tarif pour l’année est de 750€ (sept cent cinquante euros).
Cours COURS NIVEAU AVANCE : Le tarif pour l’année est de 890€ (Huit cent quatre vingt dix euros).

4.2 Stage de théâtre

Le tarif d’un stage est de 120€ (cent vingt euros)
Aucun remboursement des stages ne peut être fait à l’élève en cas d’absence, désistement, abandon, démission ou quelconque autre raison l’ayant amené à ne plus suivre le stage. l’Elève peut annuler son inscription et sa participation à un stage dix (10) jours avant le début de celui-ci sans qu’aucun frais ne lui soit retenu. Passé ce délai, l’inscription est considérée comme définitive et validée.

5. – PAIEMENT

Le règlement des prestations s’effectue soit par chèque soit via un paiement en ligne.

5.1 Paiement des Cours de théâtre
S’il valide sa place à l’issue du Cours d’essai, l’Elève devra régler le reste du paiement annuel. Le paiement doit se faire à la suite du cours d’essai et après validation de la part de l’Elève de son inscription. Un lien de paiement en ligne lui sera alors envoyé. Le paiement en ligne peut se faire en une (1) fois ou en trois (3) fois. 
Pour le paiement par chèque, l’Elève devra alors faire parvenir le reste de la somme par chèque. Les chèques seront établis à l’ordre de AVENUE DU SPECTACLE et adressés à l’adresse du Siège social d’Avenue du spectacle.

5.2 Paiement des Stages de théâtre
Le paiement en ligne se fait en une (1) fois et pour la totalité du montant du stage.

6. – DROIT DE RETRACTATION
En vertu du Code de la consommation, et pour toute commande effectuée en ligne, le Cours Avenue du spectacle accorde à l’Elève un droit de rétractation d’une durée de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception de la commande par la Direction. 
Si, après le délai de rétractation, l’Elève souhaite se rétracter en tout ou en partie, quelles qu’en soient les raisons, les sommes qu’il aura versées resteront acquises au Cours Avenue du spectacle à titre d’indemnité forfaitaire sans remboursement.

Passé ce délai, le présent Contrat constitue un engagement ferme et définitif.
Aucun remboursement, partiel ou intégral, ne pourra être réalisé en cours d’année. Et ce, quelque soit les motifs.
La Direction se réserve le droit, de manière unilatérale, de proposer éventuellement une compensation (avoir, remboursement, contrepartie) et de demander, pour cela, un justificatif (attestation employeur, certificat …).

7. – SIGNATURE ET PREUVES

Dans tous les cas, la validation orale ou par mail à l’issue du Cours d’essai vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositifs de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées. 
Cette validation vaut signature et acceptation expresse de l’inscription de l’Elève dans l’atelier dans lequel il s’était au préalablement inscrit et se désiste ainsi de son droit de rétractation.

8. – RESPONSABILITES

Le Cours Avenue du spectacle s’engage à apporter à l’exécution des prestations tous ses soins. En revanche, la responsabilité du Cours Avenue du spectaclene pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable au contrat à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française ou à une grève. 
De même, la responsabilité du Cours Avenue du spectacle ne saurait être engagée lors de la commande en ligne pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

9. – ENGAGEMENT DE L’ELEVE – REGLEMENT INTERIEUR

L’Elève s’engage à respecter le règlement intérieur de l’école disponible sur le site internet de l’école https://atelier-theatre.fr/reglement-interieur

10. – DEROULEMENT DES COURS

Dans le cas où un cours ou un stage ne pourrait être maintenu du fait d’un nombre insuffisant de participants, le Cours Avenue du spectacle remboursera la totalité des sommes versées aux participants déjà inscrits (hormis les frais d ‘inscriptions de 40 euros). 
En aucun cas, cette annulation de cours ou de stage ne pourrait faire l’objet d’un dédommagement.
Les cours seront dispensés une seule fois par semaine sous la forme d’une séance de deux heures , excepté pendant les périodes de vacances scolaires. 
Dans le détail, les horaires, dates et lieux des cours, suivant le type de cours choisi, sont à disposition de l’Elève . L’affectation des Elèves dans les cours au sein du type de cours choisi se fait prioritairement suivant l’ordre chronologique des demandes des Elèves ou, subsidiairement, en fonction du choix du l’Elève en essayant par ailleurs d’équilibrer le nombre de filles et de garçons. Une fois le professeur et le cours affectés à un Elève, ce dernier ne peut en changer. 
Toutefois, l’école se réserve le droit de changer unilatéralement les lieux des cours, les professeurs ou leurs affectations à un cours sans que cela ne perturbe le bon déroulement de l’enseignement suivi.

11. – DROIT A L’IMAGE

L’Elève peut être amené à être filmé ou pris en photo dans le cadre de ses activités au sein du Cours Avenue du spectacle. A cet effet, l’Elève autorise expressément le Cours Avenue du spectacle, et ce sans limitation de durée, à faire usage des photographies et vidéos qu’il pourra faire de lui durant son apprentissage (répétitions ou représentations publiques) pour les utilisations suivantes : site internet, presse, publicité. La Direction s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies et vidéos susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du Stagiaire, ni d’utiliser les photographies objets de la présente autorisation sur tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou toute autre exploitation préjudiciable. L’Elève confirme par la présente que son autorisation est donnée en connaissance de cause et sans contrepartie financière. Il ne pourra donc prétendre à aucune rémunération du fait de l’utilisation ou diffusion des photos et vidéos réalisées.
En cas de désaccord pour l’une des utilisations et si l’Elève souhaiterait ne pas apparaître sur ces vidéos et photos, ce dernier en informera expressément la Direction par mail, qui s’engage à retirer lesdites vidéos ou photos.

12. – REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Les informations recueillies concernant l’Elève font l’objet d’un traitement destiné à La Direction, pour suivre l’inscription et le suivi des cours dispensés à l’Elève. Les données sont conservées jusqu’au terme de la formation. Conformément à l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’Elève bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Il peut s’opposer au traitement de ses données et disposer du droit de retirer son consentement à tout moment en s’adressant au Cours Avenue du spectacle par email duspectacle@gmail.com .

13. – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Toute contestation relative à l’interprétation et à l’exécution desdites conditions générales sera soumise aux tribunaux compétents de Paris.